Déposée le 11 janvier 2001 par la société CARRIER TRANSICOLD EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Full APi Control Logic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est la société CARRIER TRANSICOLD EUROPE domicilié(e) S.A au capital de 105 547 600 FF, LE GRAND AXE, 10-12 BOULEVARD DE L'OISE, F 95031 CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 041 776 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOUCAULT THIERRY - France.
La marque Full APi Control Logic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARRIER TRANSICOLD EUROPE - S.A au capital de 105 547 600 FF, LE GRAND AXE, 10-12 BOULEVARD DE L'OISE, F 95031 CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 410041776
M. FOUCAULT THIERRY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
- Dispositif de commande pour véhicule de transport réfrigéré et/ou climatisé. - Installations électriques pour commande de cabine multifonctions pour équipement de réfrigération et/ou de climatisation de transport - Installations de réfrigération et/ou de climatisation de véhicule de transport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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